MENTION LÉGALES
Loi applicables:
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2
I- Identification du site
RE-FLE
https://refleubm.wixsite.com/re-fle
II- Propriétaire du site
Association RE-FLE
19 esplanade des Antilles, Domaine Universitaire, 33607 Pessac
III- Publication sur le site
Conception du site : Alexandra Esteve, Marion Le Bail, Claire Laiguillon, Albane Gautier
Directeur de publication: Association RE-FLE
Photographies : tous droits réservés à l'association
IV- Hébergeur
Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
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